Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1626 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1226 questions

  1. Question n° 26503 posée par M. Serge Mathieu

    Fédération nationale du sport universitaire: mise en place

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 26617 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Emplois à pourvoir: procédure

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 26650 posée par M. Philippe Machefer

    Coopérants de l'enseignement supérieur: difficultés de carrière

    Réponse du ministère : Universités

  4. Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier

    Assistants non titulaires des facultés: statut

    Réponse du ministère : Universités

  5. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  6. Question n° 27055 posée par M. René Chazelle

    Etudiants: modification des systèmes d'aide directe ou indirecte

    Réponse du ministère : Universités

  7. Question n° 27058 posée par M. René Chazelle

    Résidences universitaires: origine des difficultés financières

    Réponse du ministère : Universités

  8. Question n° 27059 posée par M. René Chazelle

    Formation continue: contributions des universités

    Réponse du ministère : Universités

  9. Question n° 27061 posée par M. René Chazelle

    Ministère des universités bilan des actions de recherche pédagogique

    Réponse du ministère : Universités

  10. Question n° 27197 posée par M. Michel Darras

    Arras, Lens, Béthune: création d'une UER de médecine

    Réponse du ministère : Universités