Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 19521 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Détresse des agriculteurs, allant jusqu'au suicide pour certains d'entre eux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 15054 posée par M. François Bonhomme

    Conséquences pour les semenciers de la mise en oeuvre des mesures de protection contre le coronavirus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12973 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Difficultés des agriculteurs et adaptation du modèle agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 05512 posée par M. Michel Dagbert

    Droit de vote aux élections professionnelles pour les cotisants de solidarité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 04704 posée par Mme Christine Prunaud

    Droit de vote aux élections professionnelles pour les cotisants de solidarité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 04483 posée par Mme Corinne Imbert

    Droit de vote aux élections professionnelles des cotisants solidaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 17572 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Situation des entreprises de travaux agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  8. Question n° 17430 posée par M. Pierre Charon

    Inquiétudes des agriculteurs français sur l'avenir de leur profession

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  9. Question n° 17230 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et propositions pour l'avenir de l 'agriculture française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 15657 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Extension des exploitations agricoles bio

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt