Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

141 questions

  1. Question n° 26564 posée par M. Jacques Chaumont

    Etablissements à but non lucratif: exénoration de la taxe foncière

    Réponse du ministère : Budget

  2. Question n° 28726 posée par M. Rémi Herment

    Action bénévole au sein des associations: encouragement

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 34262 posée par M. Jean Ooghe

    Associations sportives: aides de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 34393 posée par M. Pierre Vallon

    Associations sportives: couverture des frais de fonctionnement

    Réponse du ministère : Jeunesse

  5. Question n° 00660 posée par M. Jean Ooghe

    Club "Sainte-Geneviève Sport": attribution d'une subvention de l'Etat

    Réponse du ministère : Jeunesse

  6. Question n° 01488 posée par M. Guy Schmaus

    Fédération nationale du sport universitaire: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

  7. Question n° 00280 posée par M. Jean Beranger

    Associations sportives: taux des cotisations

    Réponse du ministère : Solidarité

  8. Question n° 01200 posée par M. Bernard Lemarié

    Handicapés: équipement des associations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

  9. Question n° 03161 posée par M. Jean Ooghe

    Associations sportives: exonération des charges de police

    Réponse du ministère : Intérieur

  10. Question n° 03434 posée par M. Guy Schmaus

    Associations sportives: exonération des frais de police

    Réponse du ministère : Jeunesse