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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
17 questions
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Question n° 26679 posée par M. André Bohl
Lutte contre la drogue: suite réservé au rapport de la commission d'études
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 01904 posée par M. André Bohl
CUMA développement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 07621 posée par M. André Bohl
Cotisations des fonctionnaires à l'UNEDIC
Réponse du ministère : Fonction publique
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Question n° 10575 posée par M. André Bohl
Subventions municipales aux associations de personnels communaux
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 11129 posée par M. André Bohl
Compétitions de chiens de défense: fonctionnement des associations
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 14845 posée par M. André Bohl
Pré-retraités exerçant des activités administratives à titre bénévole: versement des allocations
Réponse du ministère : Emploi
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Question n° 01004 posée par M. André Bohl
Lutte contre la pauvreté
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 14750 posée par M. André Bohl
Prolongation des contrats emploi-solidarité
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 20695 posée par M. André Bohl
Port de la ceinture de sécurité aux places arrière de véhicules et clubs sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 00318 posée par M. André Bohl
Situation de l'association Carrefour de Metz
Réponse du ministère : Affaires sociales