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Questions avec réponses

25 questions

1. Question n° 09924 posée par M. Michel Manet

   Annuités donnant droit à une pension de retraite: calcul

   Réponse du ministère : Santé

   03/02/1983
2. Question n° 10939 posée par M. Paul Malassagne

   Médecins hospitaliers: revendications

   Réponse du ministère : Santé

   31/03/1983
3. Question n° 24227 posée par M. Marcel Fortier

   Etablissements hospitaliers: liste d'aptitude

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   06/06/1985
4. Question n° 27354 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Classement en catégorie B des secrétaires médicales

   Réponse du ministère : Santé

   12/12/1985
5. Question n° 27624 posée par M. Guy Male

   Statut de la profession de secrétaire médicale

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/12/1985
6. Question n° 00830 posée par M. Maurice Pic

   Situation des secrétaires médicales de la fonction publique hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   08/05/1986
7. Question n° 00865 posée par M. Michel Darras

   Fonction publique hospitalière: application de la loi

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   15/05/1986
8. Question n° 03677 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Congés bonifiés: application de la loi

   Réponse du ministère : Santé et famille

   04/12/1986
9. Question n° 05370 posée par M. Daniel Hoeffel

   Politique salariale dans les établissements d'hospitalisation publics

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   02/04/1987
10. Question n° 05874 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Fonction publique hospitalière: titularisation des agents non titulaires

    Réponse du ministère : Santé et famille

    30/04/1987