Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 27090 posée par M. Louis Longequeue

    Revalorisation des aides accordées aux éleveurs pratiquant le contrôle des performances de leurs animaux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 27116 posée par M. Michel Moreigne

    Eleveurs: aides pour le contrôle des performances

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28467 posée par M. François Prigent

    Montants compensatoires: inquiétude des producteurs de lait et de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32828 posée par M. Henri Caillavet

    Eleveurs: allègement du taux financier des emprunts

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 01546 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Primes à la non commercialisation du lait et à la reconversion lait-viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 16222 posée par M. Marcel Lucotte

    Réduction de la production laitière: conséquences

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 17822 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Conséquences de l'application des quotas laitiers

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 17989 posée par M. Edouard Le Jeune

    CEE: quotas laitiers et sauvegarde du marché bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 20429 posée par M. Modeste Legouez

    Soutien du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 21708 posée par M. Francisque Collomb

    Producteur de viande et de lait: organisation d'une conférence sur le revenu

    Réponse du ministère : Agriculture