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2156 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1923 questions
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Question n° 26037 posée par M. Pierre Perrin
Forestage: aide spéciale de montagne
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26427 posée par M. Robert Schmitt
Communes forestières sinistrées par fait de guerre
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26514 posée par M. Pierre Perrin
Dégâts causés par les avalanches: aides aux communes
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26558 posée par M. Jacques Coudert
Exploitation rationnelle de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26604 posée par M. Charles Zwickert
Vacances actives: préservation des chemins ruraux, etc.
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26632 posée par M. Jean Cluzel
Crédits du fonds forestier national
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier
Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27010 posée par M. Jean Geoffroy
Groupements fonciers agricoles: bail à long terme
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 27438 posée par M. Jean Cluzel
Contribution à l'effort de construction par les exploitations forestières
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 27552 posée par M. Max Lejeune
Graphiose: abattage des ormes
Réponse du ministère : Agriculture