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2681 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2338 questions
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Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier
Viande attendrie: réglementation
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 26087 posée par M. Eugène Bonnet
Règlement communautaire du marché ovin: défense des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26089 posée par M. Marcel Mathy
Situation de l'aviculture française
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26111 posée par M. René Tinant
Production porcine nationale: mesures d'encouragement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26359 posée par M. Francis Palmero
Bergers: défense contre les bêtes fauves
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26533 posée par M. Charles Ferrant
Alimentation animale: contrôle de l'étiquetage des produits
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26566 posée par M. Jacques Chaumont
Produit de la taxe de coresponsabilité: indemnisation des éleveurs
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26574 posée par M. Guy Robert
Identification pérenne des bovins: généralisation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26611 posée par M. Raymond Bouvier
Exportation des produits agricoles et d'élevage: bilan
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26654 posée par M. Maurice Janetti
Taxe de défrichement: exonération
Réponse du ministère : Agriculture