Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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222 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

180 questions

  1. Question n° 00066 posée par M. Bernard Piras

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 00730 posée par M. Dominique Mortemousque

    Propagation de l'apparition d'un frelon d'origine asiatique nuisible aux abeilles et autres insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 01164 posée par M. Simon Sutour

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 03541 posée par M. Marcel Rainaud

    Lutte contre le frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 03588 posée par M. Jacques Blanc

    Propagation du frelon d'origine asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 03862 posée par Mme Patricia Schillinger

    Chasse et tirs de nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  7. Question n° 04759 posée par M. Alain Fouché

    Indemnisation des dégâts causés aux élevages par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 04891 posée par M. Jean Louis Masson

    Lutte et prévention des dégâts causés par les sangliers aux cultures

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 05135 posée par M. Jean Besson

    Dégâts occasionnés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 06083 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'organisation des battues aux sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat