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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
170 questions
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Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier
Assistants non titulaires des facultés: statut
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc
Assistants d'universités: situation
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 35205 posée par M. Pierre Vallon
Assistants techniques dans les pays d'accueil: durée du séjour
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 01866 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Création de postes de maîtres-assistants dans les disciplines de génie biologique, de pharmacologie et de toxicologie
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 04841 posée par M. Roger Romani
Maîtres-assistants: évolution du statut
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier
Retraite et salaire des assistantes maternelles
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche
Statut des assistantes maternelles à domicile
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini
Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 19415 posée par M. Yves Krattinger
Application de la convention collective des assistants maternels
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 19493 posée par M. Robert Hue
Retraite des assistantes maternelles
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités