Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

170 questions

  1. Question n° 26845 posée par M. Jean Mercier

    Assistants non titulaires des facultés: statut

    Réponse du ministère : Universités

  2. Question n° 26980 posée par Mme Hélène Luc

    Assistants d'universités: situation

    Réponse du ministère : Universités

  3. Question n° 35205 posée par M. Pierre Vallon

    Assistants techniques dans les pays d'accueil: durée du séjour

    Réponse du ministère : Jeunesse

  4. Question n° 01866 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Création de postes de maîtres-assistants dans les disciplines de génie biologique, de pharmacologie et de toxicologie

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 04841 posée par M. Roger Romani

    Maîtres-assistants: évolution du statut

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 07127 posée par M. Claude Saunier

    Retraite et salaire des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  7. Question n° 14018 posée par M. Philippe Darniche

    Statut des assistantes maternelles à domicile

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  8. Question n° 14464 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Projet de loi relatif aux assistants maternels et aux assistants familiaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  9. Question n° 19415 posée par M. Yves Krattinger

    Application de la convention collective des assistants maternels

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  10. Question n° 19493 posée par M. Robert Hue

    Retraite des assistantes maternelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités