Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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187 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

168 questions

  1. Question n° 25929 posée par M. Louis Le Montagner

    Bretagne: ouverture d'un centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du ministère : Premier ministre

  2. Question n° 25956 posée par M. André Fosset

    Pollution en Bretagne: conséquences sur le tourisme social

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26201 posée par M. Edouard Le Jeune

    Ouest et Massif Central: effort d'équipement

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 26306 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: programme pluriannuel d'assainissement des eaux

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 26496 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: crédits du programme d'assainissement du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

  6. Question n° 27030 posée par M. Louis Orvoen

    Bretagne: octroi de prêts calamités aux professionnels victimes de la marée noire

    Réponse du ministère : Économie

  7. Question n° 27272 posée par M. Raymond Marcellin

    Bretagne: aménagement des transports routiers et ferroviaires

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 27276 posée par M. Georges Lombard

    Naufrage de l'Amoco Cadiz: crédits pour la reconstitution de la faune et de la flore

    Réponse du ministère : Environnement

  9. Question n° 27282 posée par M. Raymond Marcellin

    Liaison routière Rennes-Le Mans: priorité

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 27507 posée par M. Jacques Eberhard

    Marée noire: aide européenne aux populations bretonnes sinistrées

    Réponse du ministère : Environnement