Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

326 questions

  1. Question n° 26279 posée par M. Tony Larue

    Médecine scolaire: insuffisance des moyens

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 26422 posée par M. Jean Beranger

    Yvelines: effectifs de la médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 26600 posée par M. Louis Perrein

    Service de santé scolaire: manque de personnel

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet

    Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 26903 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Jaurès, à Clichy: rénovation

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

    Merville (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 27028 posée par M. Jean-Marie Rausch

    Moselle: médecine scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 27254 posée par M. Jacques Henriet

    Médecine scolaire: crédits

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 27301 posée par M. Georges Berchet

    Collectivités locales: part de l'état dans les dépenses des centres médicaux-scolaires

    Réponse du ministère : Santé

  10. Question n° 27699 posée par Mme Brigitte Gros

    Renforcement du service de santé scolaire des Yvelines

    Réponse du ministère : Santé