Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
155 questions
-
Question n° 27183 posée par M. Roger Poudonson
Marine marchande: conclusions de la commission Dufour
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 28969 posée par M. Louis Le Montagner
Navires marchands: respect des normes de sécurité
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29016 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Couverture sociale des marins résidant à l'étranger: double cotisation
Réponse du ministère : Santé
-
Question n° 29091 posée par M. Charles Ferrant
Transbordement de marchandises entre navires de mer et bateaux fluviaux: bilan d'étude
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29149 posée par M. Jean Francou
Marine de commerce en Méditerranée: besoin en aide radio-électrique
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29166 posée par M. Roger Poudonson
Lutte contre la pollution marine: taxation des marchandises sous pavillon de complaisance
Réponse du ministère : Environnement
-
Question n° 29713 posée par M. Louis Minetti
Marins retraités et veuves de marins: pensions
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 29770 posée par M. Louis Minetti
Desserte maritime de la Corse
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 31035 posée par M. Antoine Andrieux
Elèves-officiers de marine marchande: conditions d'embarquement interscolaire
Réponse du ministère : Transports
-
Question n° 32570 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Marins français exerçant à l'étranger: situation
Réponse du ministère : Transports