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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 1533G posée par M. Stéphane Artano

   Assurance maladie des personnes placées en isolement à Saint-Pierre-et-Miquelon

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   19/11/2020
2. Question n° 0623G posée par M. Dominique Théophile

   Maisons de naissance

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/01/2019
3. Question n° 0193G posée par Mme Sonia de La Provôté

   Expérimentation de la CPAM sur les arrêts maladie

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   02/02/2018
4. Question n° 0176G posée par M. Claude Domeizel

   Remboursements médicaux

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   31/10/2008
5. Question n° 0151G posée par M. Guy Fischer

   Déremboursement des médicaments

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   27/06/2008
6. Question n° 0483G posée par M. Claude Biwer

   Chiffres de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   08/04/2005
7. Question n° 0465G posée par M. Jean-Jacques Jégou

   Réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   04/03/2005
8. Question n° 0434G posée par M. François Autain

   Rôle du médecin traitant dans le cadre de la réforme de l'assurance maladie

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   28/01/2005
9. Question n° 0416G posée par M. Ambroise Dupont

   Accord sur les conventions médicales

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

   17/12/2004
10. Question n° 0370G posée par M. Gérard Dériot

    Décrets d'application de la réforme de l'assurance maladie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    15/10/2004