Recherche de questions

Questions avec réponses

35 questions

1. Question n° 0994G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Situation à la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019
2. Question n° 0996G posée par M. Pascal Savoldelli

   Devenir de la ligne Perpignan-Rungis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   31/10/2019
3. Question n° 0288G posée par M. Joël Guerriau

   Réforme de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   06/04/2018
4. Question n° 0293G posée par Mme Éliane Assassi

   Mouvements sociaux

   Réponse du Premier ministre

   06/04/2018
5. Question n° 0899G posée par M. Louis Nègre

   Situation à la SNCF

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/06/2016
6. Question n° 0354G posée par M. Gérard Longuet

   Grève SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   20/06/2014
7. Question n° 0559G posée par M. François Patriat

   Réforme des retraites

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/10/2010
8. Question n° 0495G posée par M. Michel Teston

   Statut de la SNCF

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   04/06/2010
9. Question n° 0480G posée par M. Roger Karoutchi

   Grèves à la SNCF

   Réponse du ministère : Logement

   06/04/2001
10. Question n° 0481G posée par M. Jean Delaneau

    Grèves à la SNCF

    Réponse du ministère : Logement

    06/04/2001