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Questions avec réponses

40 questions

1. Question n° 0082G posée par M. Jacques Habert

   Discours de Mexico

   Réponse du ministère : Culture

   17/12/1982
2. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

   Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

   Réponse du ministère : Communication

   16/12/1983
3. Question n° 0252G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Indépendance de la télévision vis-à-vis du Gouvernement

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   12/10/1984
4. Question n° 0371G posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Cohésion du Gouvernement

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   13/12/1985
5. Question n° 0031G posée par M. Christian Bonnet

   Inflation de textes réglementaires entre le premier et le vingt mars 1986

   Réponse du ministère : Fonction publique

   30/05/1986
6. Question n° 0034G posée par M. André Meric

   Politique générale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Économie

   30/05/1986
7. Question n° 0108G posée par M. Claude Estier

   Evènements survenus à Paris du 4 au 7 décembre 1986

   Réponse du ministère : Intérieur

   12/12/1986
8. Question n° 0119G posée par M. Jean-Paul Bataille

   Amélioration de la communication entre le Gouvernement et la population

   Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

   12/12/1986
9. Question n° 0251G posée par Mme Hélène Luc

   Choix du ministre délégué à la santé

   Réponse du ministère : Premier ministre

   19/10/1990
10. Question n° 0003G posée par M. Jean-Michel Baylet

    Remaniement du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    10/11/1995