Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 00234 posée par M. Michel Labeguerie

    Bases d'une politique globale en faveur des familles

    Réponse du ministère : Condition féminine

  2. Question n° 00251 posée par M. Robert Schwint

    Politique familiale du gouvernement

    Réponse du ministère : Condition féminine

  3. Question n° 00293 posée par M. Jean Cluzel

    Politique familiale de la France pour 1980

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 00301 posée par M. Philippe de Bourgoing

    Remise en valeur de la cellule familiale

    Réponse du ministère : Condition féminine

  5. Question n° 0052A posée par M. Marc Boeuf

    Instauration du chèque-vacances

    Réponse du ministère : Temps libre

  6. Question n° 0011A posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique familiale du Gouvernement et inquiétudes sur l'évolution de la situation démographique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0141A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en oeuvre d'une politique familiale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 0025A posée par Mme Gisèle Gautier

    Bilan d'application de la loi n° 2006-399 du 4 avril 2006 renforçant la prévention et la répression des violences au sein du couple ou commises contre des mineurs

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité