Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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89 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

65 questions

  1. Question n° 00020 posée par M. Pierre Vallon

    Etablissement d'un premier bilan des mesures en faveur de la sauvegarde d'entreprises du secteur de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00133 posée par M. Maurice Schumann

    Conséquences de la concurrence déloyale d'un pays membre de la communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

  3. Question n° 00154 posée par M. Maurice Schumann

    Application de l'arrangement multifibres

    Réponse du ministère : Premier ministre

  4. Question n° 00198 posée par M. Maurice Schumann

    Redressement du commerce extérieur de la branche textile

    Réponse du ministère : Premier ministre

  5. Question n° 00200 posée par M. Hector Viron

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 00284 posée par M. Maurice Schumann

    Détérioration de la balance des échanges textiles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  7. Question n° 00292 posée par M. Michel Miroudot

    Avenir de l'industrie textile française

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  8. Question n° 00391 posée par M. Maurice Schumann

    Balance des échanges textiles de la France

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

  9. Question n° 00397 posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

  10. Question n° 0021A posée par M. Pierre Vallon

    Politique gouvernementale envisagée pour l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie