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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 00019 posée par M. Jean Francou

    Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 00032 posée par M. Guy Schmaus

    Politique d'éducation physique et du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse, sports et loisirs

  3. Question n° 0003A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du gouvernement

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  4. Question n° 0137A posée par M. Stéphane Bonduel

    Soutien aux athlètes de haut niveau

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  5. Question n° 0144A posée par M. Philippe Madrelle

    Loto sportif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  6. Question n° 0145A posée par M. Guy Schmaus

    Application de la loi du 6 juillet 1984

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  7. Question n° 0010A posée par M. Jean-Claude Carle

    Politique du sport

    Réponse du Ministère des sports