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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

   Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

   Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

   07/04/1978
2. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

   Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

   Réponse du ministère : Industrie

   07/04/1978
3. Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

   Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

   Réponse du ministère : Industrie

   12/04/1978
4. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

   Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

   Réponse du ministère : Industrie

   10/05/1978
5. Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors

   Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz

   Réponse du ministère : Collectivités locales

   03/10/1978
6. Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors

   Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978

   Réponse du ministère : Industrie

   20/12/1978
7. Question n° 00148 posée par M. Anicet Le Pors

   Causes et conséquences de l'explosion du pétrolier "Bételgeuse"

   Réponse du ministère : Transports

   18/01/1979
8. Question n° 00152 posée par M. Anicet Le Pors

   Indemnisation des marins pêcheurs sinistrés lors de l'échouement de l'Amoco Cadiz

   Réponse du ministère : Transports

   15/02/1979
9. Question n° 00170 posée par M. Anicet Le Pors

   Rapport de l'Inspection des finances: présentation au Parlement

   Réponse du ministère : Premier ministre

   15/03/1979
10. Question n° 00207 posée par M. Anicet Le Pors

    Répartition des aides publiques à l'industrie

    Réponse du ministère : Économie

    18/04/1979