Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1708 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

912 questions

  1. Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouage d'un pétrolier

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  2. Question n° 00002 posée par M. André Colin

    Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier sur les côtes du Finistère

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  3. Question n° 00003 posée par M. Edouard Bonnefous

    Dispositions permettant d'éviter le renouvellement des catastrophes dû aux marées noires

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  4. Question n° 00004 posée par M. Georges Lombard

    Problèmes posés par le nouveau naufrage d'un pétrolier sur les côtes bretonnes

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  5. Question n° 00005 posée par M. Pierre Marcilhacy

    Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier et sur l'application des lois votées en la matière

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  6. Question n° 00007 posée par M. Hubert Martin

    Evolution des moyens disponibles pour lutter contre les "marées noires"

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  7. Question n° 00008 posée par M. Antoine Andrieux

    Conséquences du naufrage du pétrolier "Amoco-Cadiz"

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  8. Question n° 00009 posée par M. Francis Palmero

    Négociation de nouvelles conventions internationales pour la prévention de la pollution des mers

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  9. Question n° 00010 posée par M. Jean Peridier

    Lutte contre la pollution de la Méditerranée

    Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports

  10. Question n° 00012 posée par M. Raymond Courrière

    Situation des viticulteurs du Midi

    Réponse du ministère : Agriculture