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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
94 questions
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Question n° 02555 posée par M. André Rabineau
Aptitudes du secteur associatif dans le domaine du tourisme
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02804 posée par M. Jean Colin
Association de travailleurs handicapés: label d'Etat
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 0195S posée par M. Henri Caillavet
Respect du droit et du statut des sectes
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0221S posée par M. Jean Colin
Essonne: situation des associations de soins à domicile
Réponse du ministère : Solidarité
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Question n° 0545S posée par M. Guy Schmaus
Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile
Réponse du ministère : Travail
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Question n° 0577S posée par M. Marcel Rosette
Conséquences de l'heure d'été sur la vie sociale
Réponse du ministère : Énergie
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Question n° 0175S posée par Mme Hélène Luc
Désengagement de l'éducation nationale vis-à-vis des activités sportives d'éveil
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 0199S posée par Mme Paulette Fost
Utilisation de l'excédent de fonds d'action sociale des ASSEDIC de Seine-Saint-Denis
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0231S posée par M. Jacques Pelletier
Avenir des centres d'hygiène alimentaire de l'Aisne
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 0296S posée par M. Jean Roger
Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)