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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

   Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

   Réponse du ministère : Éducation

   20/06/1978
2. Question n° 02456 posée par M. Anicet Le Pors

   Hauts-de-Seine: suppression de classes à la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   05/04/1979
3. Question n° 02603 posée par M. Claude Fuzier

   Situation dans les écoles maternelles

   Réponse du ministère : Éducation

   31/10/1979
4. Question n° 90028 posée par M. Jean Beranger

   Effectifs des classes maternelles dans certains départements

   Réponse du ministère : Éducation

   22/10/1980
5. Question n° 0121S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Mesures envisagées pour renforcer les services de l'éducation nationale dans le Val-d'Oise

   Réponse du ministère : Famille

   11/10/1989
6. Question n° 0147S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Problèmes de la vie scolaire à Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   03/11/1989
7. Question n° 0026S posée par Mme Paulette Fost

   Manque de moyens des écoles maternelles de la Seine-Saint-Denis

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   04/06/1993
8. Question n° 0255S posée par M. Nicolas About

   Statut des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

   Réponse du ministère : Recherche

   25/01/1996
9. Question n° 0464S posée par M. René Rouquet

   Manque de place dans les écoles maternelles du Val-de-Marne

   Réponse du ministère : Recherche

   10/10/1996
10. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    28/02/1997