Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
-
Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen
Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle
Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville
-
Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger
Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion
Nuisances aériennes
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
-
Question n° 1449S posée par Mme Claire-Lise Campion
Modification des couloirs aériens de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
-
Question n° 1146S posée par M. Gilbert Barbier
Obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport Dole-Tavaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
-
Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion
Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
-
Question n° 0827S posée par M. Georges Patient
Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
-
Question n° 0279S posée par M. Roland Ries
Devenir de la plateforme aéroportuaire de Strasbourg-Entzheim
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
-
Question n° 0149S posée par M. Bernard Cazeau
Augmentation des redevances de l'établissement public Aéroports de Paris
Réponse du Secrétariat d'Etat à la réforme de l'État
-
Question n° 1159S posée par M. Michel Pelchat
Projet de nouveau couloir aérien desservant Orly
Réponse du ministère : Équipement