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Questions avec réponses

68 questions

1. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

   Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

   Réponse du ministère : Industrie

   21/04/1978
2. Question n° 0694S posée par Mme Hélène Luc

   Insuffisance des effectifs de la police de l'air et des frontières

   Réponse du ministère : Premier ministre

   17/10/1985
3. Question n° 0469S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Sécurité des riverains de l'aéroport Charles-de-Gaulle

   Réponse du ministère : Transports

   21/10/1992
4. Question n° 0159S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Retrait de l'avant-projet de plan masse relatif à l'aéroport de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   26/10/1994
5. Question n° 0189S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Extension de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Transports

   24/05/1995
6. Question n° 0238S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Devenir de l'aéroport Charles-de-Gaulle à Roissy (Val-d'Oise)

   Réponse du ministère : Transports

   13/12/1995
7. Question n° 0090S posée par M. François Autain

   Avenir de l'aéroport de Nantes

   Réponse du ministère : Tourisme

   23/10/1997
8. Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac

   Lutte contre le bruit causé par les survols aériens

   Réponse du ministère : Équipement

   29/11/1997
9. Question n° 0209S posée par M. Jean-Marie Poirier

   Nuisances causées par le fonctionnement de l'aéroport d'Orly

   Réponse du ministère : Logement

   06/03/1998
10. Question n° 0226S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Répartition des trafics aériens entre Roissy et Orly

    Réponse du ministère : Logement

    01/04/1998