Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

94 questions

  1. Question n° 02555 posée par M. André Rabineau

    Aptitudes du secteur associatif dans le domaine du tourisme

    Réponse du ministère : Jeunesse

  2. Question n° 02804 posée par M. Jean Colin

    Association de travailleurs handicapés: label d'Etat

    Réponse du ministère : Travail

  3. Question n° 0195S posée par M. Henri Caillavet

    Respect du droit et du statut des sectes

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 0221S posée par M. Jean Colin

    Essonne: situation des associations de soins à domicile

    Réponse du ministère : Solidarité

  5. Question n° 0545S posée par M. Guy Schmaus

    Situation du centre de formation technologique des travailleurs de l'automobile

    Réponse du ministère : Travail

  6. Question n° 0577S posée par M. Marcel Rosette

    Conséquences de l'heure d'été sur la vie sociale

    Réponse du ministère : Énergie

  7. Question n° 0175S posée par Mme Hélène Luc

    Désengagement de l'éducation nationale vis-à-vis des activités sportives d'éveil

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  8. Question n° 0199S posée par Mme Paulette Fost

    Utilisation de l'excédent de fonds d'action sociale des ASSEDIC de Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  9. Question n° 0231S posée par M. Jacques Pelletier

    Avenir des centres d'hygiène alimentaire de l'Aisne

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  10. Question n° 0296S posée par M. Jean Roger

    Problèmes posés par le monopole de perception de la taxe piscicole au profit des seules associations agréées de pêche

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)