Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02470 posée par M. Marcel Champeix

    Classement des régions en zones "forestières", etc

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 02541 posée par M. Jules Roujon

    Protection de la châtaigneraie

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 02543 posée par M. Paul Guillard

    Application de la loi relative au contrat de travail à durée déterminée en agriculture

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 02625 posée par M. René Chazelle

    Mise en valeur rationnelle de la forêt française

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00071 posée par M. Maurice Janetti

    Reboisement équivalent en surface du camps de Canjuers

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 0194S posée par M. Christian Poncelet

    Situation des entreprises de sciage, feuillus et résineux des Vosges

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 0231S posée par M. Charles Pasqua

    Réglementation concernant l'abattage d'arbres

    Réponse du ministère : Urbanisme

  9. Question n° 0253S posée par M. Michel Alloncle

    Politique globale forêt-bois

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 0609S posée par M. Louis Minetti

    Reboisement des forêts du midi de la France

    Réponse du ministère : Forêt