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Questions avec réponses

39 questions

1. Question n° 02276 posée par M. Jean Cauchon

   Situation des femmes chefs de famille

   Réponse du ministère : Condition féminine

   20/07/1978
2. Question n° 02396 posée par M. Jean David

   Revalorisation des prestations familiales

   Réponse du ministère : Santé

   01/03/1979
3. Question n° 02756 posée par M. Bernard Parmantier

   Transfert à Lyon du service des approvisionnements de la Société nationale des chemins de fer français

   Réponse du ministère : Transports

   23/04/1980
4. Question n° 0321S posée par M. Louis Souvet

   Organismes faisant double emploi

   Réponse du ministère : Droits de la femme

   31/03/1983
5. Question n° 0624S posée par M. Jean Cauchon

   Problèmes éthiques et moraux posés par le développement du phénomène des mères porteuses

   Réponse du ministère : Justice

   20/04/1985
6. Question n° 0696S posée par M. Edouard Le Jeune

   Mesures concrètes en vue d'un renouveau démographique

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/10/1985
7. Question n° 0134S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Difficultés financières de certaines familles en Seine-Saint-Denis

   Réponse du ministère : Équipement

   27/11/1986
8. Question n° 0236S posée par M. André Fosset

   Mesures en faveur des familles nombreuses

   Réponse du ministère : Famille

   13/09/1990
9. Question n° 0361S posée par M. Edouard Le Jeune

   Politique familiale du Gouvernement

   Réponse du ministère : Famille

   17/10/1991
10. Question n° 0428S posée par Mme Joëlle Dusseau

    Situation de deux fillettes françaises séquestrées en Egypte

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    18/06/1996