Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer

    Politique coréenne de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 02186 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des aides ménagères

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 02248 posée par M. Philippe Machefer

    Médecine préventive universitaire: manque de crédits

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 02268 posée par M. Philippe Machefer

    Situation du personnel administratif et technique du ministère

    Réponse du ministère : Environnement

  5. Question n° 02275 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des agents de la police municipale

    Réponse du ministère : Intérieur

  6. Question n° 02355 posée par M. Philippe Machefer

    Sauvegarde de l'institut de recherches de la sidérurgie

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02356 posée par M. Philippe Machefer

    Nuisances causées par l'exploitation de carrières

    Réponse du ministère : Industrie

  8. Question n° 02363 posée par M. Philippe Machefer

    Relations entre la France et la République démocratique allemande

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  9. Question n° 02371 posée par M. Philippe Machefer

    Suppression du centre national d'étude et de recherche du paysage

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 02405 posée par M. Philippe Machefer

    Situation de l'enseignement dans les Yvelines

    Réponse du ministère : Éducation