Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0572S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir des enseignants contractuels du second degré

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

  2. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 0461S posée par M. André Vézinhet

    Situation des candidats admis sur les listes complémentaires aux concours d'enseignement du second degré

    Réponse du ministère : Recherche

  4. Question n° 0124S posée par M. Paul Loridant

    Situation des instituteurs suppléants

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 0216S posée par Mme Hélène Luc

    Insuffisance de formation des instituteurs

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 0172S posée par M. Maurice Lombard

    Mesures pour améliorer le niveau du CAPES

    Réponse du ministère : Éducation

  7. Question n° 0135S posée par Mme Hélène Luc

    Suppression de postes de professeur d'école normale

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 0256S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Mixité des concours aux grandes écoles: conséquences

    Réponse du ministère : Éducation