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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 02197 posée par M. Francis Palmero

   Création d'un grade de directeur d'école

   Réponse du ministère : Éducation

   10/05/1978
2. Question n° 02232 posée par M. Hubert Martin

   Participation des délégués départementaux aux conseils d'écoles

   Réponse du ministère : Éducation

   02/06/1978
3. Question n° 02241 posée par M. Michel Chauty

   Résultat des élections des comités de parents dans le cycle élémentaire

   Réponse du ministère : Éducation

   03/06/1978
4. Question n° 02354 posée par M. Henri Tournan

   Collectivités locales: crédits pour le service de surveillance de l'interclasse

   Réponse du ministère : Éducation

   08/11/1978
5. Question n° 02388 posée par M. Louis Perrein

   Carte scolaire du Val d'Oise pour la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/1979
6. Question n° 02434 posée par M. Maurice Janetti

   Situation de l'enseignement public dans le Var à la prochaine rentrée scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   22/03/1979
7. Question n° 02456 posée par M. Anicet Le Pors

   Hauts-de-Seine: suppression de classes à la rentrée 1979

   Réponse du ministère : Éducation

   05/04/1979
8. Question n° 02514 posée par M. Pierre Noe

   Situation scolaire du département de l'Essonne

   Réponse du ministère : Éducation

   30/05/1979
9. Question n° 0345S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Bilan de la consultation et de la réflexion sur l'école primaire

   Réponse du ministère : Éducation

   13/04/1983
10. Question n° 0037S posée par M. Josy Moinet

    Maintenance des matériels informatiques implantés dans les écoles primaires

    Réponse du ministère : Enseignement

    16/05/1986