Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 02718 posée par M. Pierre Gamboa

    Négociations avec les syndicats pour le renouvellement de la convention médicale

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 0105S posée par M. Jean Colin

    Conséquences de la création de centres de santé dans l'Essonne

    Réponse du ministère : Santé

  3. Question n° 0148S posée par M. Francis Palmero

    Suppression du secteur privé dans les hôpitaux

    Réponse du ministère : Santé

  4. Question n° 0577S posée par M. Marcel Rosette

    Conséquences de l'heure d'été sur la vie sociale

    Réponse du ministère : Énergie

  5. Question n° 0272S posée par M. Jean-Jacques Robert

    Recommandations du comité médical paritaire

    Réponse du ministère : Santé

  6. Question n° 0164S posée par M. René-Pierre Signé

    Insuffisance du nombre de médecins anesthésistes en France

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0169S posée par M. François Autain

    Statut des médecins à diplôme étranger

    Réponse du ministère : Santé

  8. Question n° 0255S posée par M. Charles Descours

    Avenir de la Caisse autonome de retraite des médecins français (CARMF)

    Réponse du ministère : Emploi

  9. Question n° 0256S posée par M. Charles Descours

    Avenir du mécanisme d'incitation à la cessation d'activité

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

  10. Question n° 0357S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur