Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 02255 posée par M. René Ballayer

    Rénovation du transport routier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 02257 posée par M. Richard Pouille

    Collectivités locales: versement destiné aux transports en communs

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 02466 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Ligne Dourdan-Paris: dédommagement financier des voyageurs

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 02788 posée par M. René Touzet

    Indre: aptitude à la profession de transporteur

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 0294S posée par M. Charles Pasqua

    Conséquences fiscales en région parisienne du remboursement des frais

    Réponse du ministère : Économie

  6. Question n° 0562S posée par M. Jean Francou

    Communication aux collectivités locales des listes nominatives des personnes assujetties à la contribution des employeurs au financement des transports publics urbains

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  7. Question n° 0076S posée par M. Jean Colin

    Mesures envisagées pour remédier aux perturbations de la ligne C du RER

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 0087S posée par M. Louis Perrein

    Situation des transports en commun de la région parisienne

    Réponse du ministère : Grands travaux

  9. Question n° 0027S posée par Mme Paulette Fost

    Réalisation de l'autoroute A16

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  10. Question n° 0247S posée par M. René Rouquet

    Desserte de Paris par voie fluviale

    Réponse du ministère : Transports