Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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399 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

348 questions

  1. Question n° 26415 posée par M. Serge Boucheny

    Ecole maternelle de la rue Varet (15e): sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26416 posée par Mme Rolande Perlican

    Maternelle de la rue Vercingétorix (15e): suppression d'une classe

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26526 posée par M. Jean Sauvage

    Communes: prise en compte des écoles maternelles pour le calcul des majorations de subventions

    Réponse du ministère : Intérieur

  4. Question n° 26674 posée par M. Guy Schmaus

    Clichy: situation de l'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 02263 posée par M. René Tinant

    Suppression de classes d'écoles maternelles dans les Ardennes

    Réponse du ministère : Éducation

  6. Question n° 26916 posée par M. Gérard Ehlers

    Merville (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Santé

  7. Question n° 26917 posée par M. Gérard Ehlers

    ZAC du Blanc-Vert à Petite-Synthe (Nord): situation scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 27036 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Aides maternelles: emplois à temps partiel

    Réponse du ministère : Intérieur

  9. Question n° 27530 posée par M. Jacques Chaumont

    Sarthe: mauvaise rentrée scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 27882 posée par Mme Brigitte Gros

    Elèves et instituteurs des Yvelines: conditions de travail

    Réponse du ministère : Éducation