Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 26111 posée par M. René Tinant

    Production porcine nationale: mesures d'encouragement

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 26935 posée par M. René Tinant

    Production porcine: politique de stabilisation et de soutien

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31599 posée par M. René Tinant

    Porcelet: réglementation du marché européen

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 00452 posée par M. René Tinant

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00564 posée par M. René Tinant

    Cheptel bovin: conservation du patrimoine génétique

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 02362 posée par M. René Tinant

    Viande chevaline: développement de la production

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 05512 posée par M. René Tinant

    Production hors sol au niveau communautaire: statistiques

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 05514 posée par M. René Tinant

    Production porcine: actions de recherche et diffusion des résultats

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 07078 posée par M. René Tinant

    Financement des exploitations de viande bovine: adaptation à la production

    Réponse du ministère : Agriculture