Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 26566 posée par M. Jacques Chaumont

    Produit de la taxe de coresponsabilité: indemnisation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 01398 posée par M. Jacques Chaumont

    Exploitations agricoles: assujettissement à la TVA

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 0059G posée par M. Jacques Chaumont

    Augmentation des cotisations sociales agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 04240 posée par M. Jacques Chaumont

    Marché du porc

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 10493 posée par M. Jacques Chaumont

    Production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 11362 posée par M. Jacques Chaumont

    Marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 16677 posée par M. Jacques Chaumont

    Réduction des aides pour l'installation des projets d'élevages

    Réponse du ministère : Agriculture