Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

    Réponse du ministère : Transports

  2. Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

    Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

    Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 28212 posée par Mme Brigitte Gros

    Avenir de l'aéroport de Chavenay

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 28250 posée par M. Philippe Machefer

    Travaux de l'aéroport de Chavenay: demande préalable à la mairie

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 28373 posée par M. Georges Dagonia

    Aéroport du Raizet (Guadeloupe): sécurité

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 28882 posée par M. Louis Perrein

    Mise en service de la deuxième piste de Roissy: nuisances

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 28883 posée par M. Louis Perrein

    Roissy: atterrissages aux heures de repos

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 29572 posée par M. Félix Ciccolini

    Tour de contrôle de l'aéroport de Marignane: intervention de contrôleurs militaires

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 29663 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis de l'aéroport d'Orly

    Réponse du ministère : Intérieur