Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 1021S posée par M. Alain Bertrand

    Avenir de l'aérodrome de Mende-Brenoux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

  2. Question n° 05189 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Aérodrome de Guyancourt: relocalisation

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 04681 posée par M. Jean Colin

    Aéroports: lutte contre le bruit

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 01409 posée par M. Robert Laucournet

    Aéroports métropolitains : taxes d'atterrissage

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 00486 posée par M. Roger Quilliot

    Aéroport d'Aulnat (Puy-de-Dôme): budget de fonctionnement

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 00070 posée par M. Jean Colin

    Achèvement de l'aéroport de Roissy

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 32297 posée par M. Philippe Machefer

    Aéroport de Guyancourt: déplacement de la piste

    Réponse du ministère : Transports

  8. Question n° 32309 posée par M. Jean Colin

    Orly: trajectoires des appareils au décollage

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 32223 posée par M. Jean Francou

    Aéroport de Marseille-Marignane: modifications prévues dans la circulation aérienne

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 31318 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: non-respect du couvre-feu

    Réponse du ministère : Transports