Recherche de questions

Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec

   Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole

   Réponse du Premier ministre

   18/03/2016
2. Question n° 0525G posée par M. André Trillard

   ZAD de Notre Dame des Landes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   05/06/2015
3. Question n° 0035G posée par Mme Corinne Bouchoux

   Aéroport Notre-Dame des Landes

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   26/10/2012
4. Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

   Nuisances aériennes en Île-de-France

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/12/2011
5. Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nuisances aériennes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011
6. Question n° 04150 posée par M. Emmanuel Hamel

   Nuisances sonores des bruits d'hélicoptères

   Réponse du ministère : Équipement

   06/11/1997
7. Question n° 01891 posée par M. Louis Souvet

   Extension de l'aéroport de Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   24/07/1997
8. Question n° 07162 posée par M. Philippe Marini

   Conséquences sur l'environnement de la construction d'une 3e piste d'atterrissage à Roissy

   Réponse du ministère : Équipement

   14/07/1994
9. Question n° 06447 posée par M. Jacques Rocca Serra

   Conséquences sur l'environnement de l'exploitation de l'aérodrome de la base Dumont-d'Urville en Terre-Adélie

   Réponse du ministère : Environnement

   02/06/1994
10. Question n° 06100 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Effets sur l'environnement de la reconstruction de la piste aérienne Dumont-d'Urville

    Réponse du ministère : Environnement

    05/05/1994