Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

  1. Question n° 1341S posée par Mme Laurence Cohen

    Difficultés du pôle aérien d'Air France à Paris Charles-De-Gaulle

    Réponse du Secrétariat d'Etat, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la ville

  2. Question n° 18053 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Indemnisation des voyageurs en cas de retard de mise à disposition des bagages au sein des aéroports

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 1201S posée par M. Gilbert Roger

    Nuisances du trafic aérien de l'aéroport de Genève

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

  4. Question n° 09694 posée par M. Simon Sutour

    Projet de directive visant à modifier les règles de financement des infrastructures aéroportuaires et de leur exploitation

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 07432 posée par M. Alain Fauconnier

    Avenir du contrôle aérien à Rodez

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  6. Question n° 05504 posée par Mme Patricia Schillinger

    Devenir de la desserte Paris/Euroairport

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  7. Question n° 0314S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Nuisances aériennes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  8. Question n° 03872 posée par M. Yves Daudigny

    Nuisances sonores dues à la modification du dispositif de circulation aérienne

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  9. Question n° 22675 posée par M. Serge Andreoni

    Refonte du contrôle aérien en province

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  10. Question n° 22218 posée par Mme Annie David

    Refonte du contrôle aérien

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement