Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

506 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

424 questions

  1. Question n° 02170 posée par M. Pierre Vallon

    Reclassement de l'aéroport de Lyon-Satolas

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 27199 posée par M. Jean Colin

    Aéroport de Paris: étalement du trafic dans les périodes de pointe

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 27200 posée par M. Jean Colin

    Orly: non respect de l'interdiction des vols de nuit

    Réponse du ministère : Transports

  4. Question n° 27299 posée par M. Pierre Vallon

    Lyon-Satolas: nécessité d'un radar d'approche

    Réponse du ministère : Transports

  5. Question n° 27416 posée par M. Jean Colin

    Lutte contre le bruit: aéroport de Paris

    Réponse du ministère : Transports

  6. Question n° 27941 posée par M. Serge Boucheny

    Air-France: transfert d'activité d'Orly à Roissy

    Réponse du ministère : Transports

  7. Question n° 27968 posée par M. Pierre Vallon

    Taxis stationnés à l'aéroport d'Orly: nombre insuffisant

    Réponse du ministère : Intérieur

  8. Question n° 28126 posée par Mme Hélène Luc

    Aéroport de Paris: maintien de l'emploi

    Réponse du ministère : Transports

  9. Question n° 28212 posée par Mme Brigitte Gros

    Avenir de l'aéroport de Chavenay

    Réponse du ministère : Transports

  10. Question n° 28250 posée par M. Philippe Machefer

    Travaux de l'aéroport de Chavenay: demande préalable à la mairie

    Réponse du ministère : Transports