Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 02163 posée par M. Edgard Pisani

    Cumul d'activités agricoles secondaires ou tertiaires

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 30900 posée par M. Edouard Le Jeune

    etudes statistiques sur l'emploi agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 31328 posée par M. Henri Caillavet

    Création d'emplois: primes

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 12293 posée par M. Roland du Luart

    Mise en oeuvre des contrats de solidarité passés entre l'Etat et l'office national des forêts

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 13996 posée par M. Guy Male

    Orientation par l'ANPE des demandeurs d'emploi vers les emplois agricoles

    Réponse du ministère : Emploi

  6. Question n° 0258G posée par M. Georges Dagonia

    Industrie sucrière en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Rapatriés

  7. Question n° 0273G posée par M. Max Lejeune

    Emploi dans la Somme

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

  8. Question n° 23193 posée par M. Claude Huriet

    Titularisation des agents de l'institut de recherche agronomique

    Réponse du ministère : Recherche

  9. Question n° 05717 posée par M. Jean Huchon

    Fonctions spécifiques de l'espace rural et emplois induits par l'agriculture: études

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 20372 posée par M. Jean-Luc Bécart

    Mesures en faveur des producteurs d'endives

    Réponse du ministère : Agriculture