Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 26112 posée par M. René Tinant

    DDT interdiction éventuelle

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 00238 posée par M. René Tinant

    Orientation de la production agricole vers le développement d'un potentiel énergétique

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 00452 posée par M. René Tinant

    Situation des éleveurs

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 0003A posée par M. René Tinant

    Politique gouvernementale en matière d'enseignement agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00950 posée par M. René Tinant

    Ardennes: situation du personnel non-titulaire de la DDA

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 01101 posée par M. René Tinant

    Groupements créant des réserves d'eau: avantages

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 01241 posée par M. René Tinant

    Plans de développement: mise en place

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02359 posée par M. René Tinant

    Production de semences: développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 02360 posée par M. René Tinant

    Exploitations agricoles: usage du sol

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 02363 posée par M. René Tinant

    Avenir des salariés agricoles: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture