Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1115 questions

  1. Question n° 27237 posée par M. Franck Menonville

    Dégâts causés par les castors

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 27036 posée par M. Laurent Burgoa

    Crainte de nouvelles restrictions à la possession d'animaux

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 26834 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 17044 sur la lutte contre les chenilles processionnaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 26159 posée par M. Arnaud Bazin

    Condamnation des actes de cruauté à l'encontre des animaux non détenus

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 2034S posée par M. Jean-Jacques Michau

    Responsabilité des chiens de protection

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 2000S posée par M. Michel Canévet

    Bilan des études menées sur les choucas

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  7. Question n° 1965S posée par M. Arnaud Bazin

    Cessions en ligne d'animaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  8. Question n° 23212 posée par Mme Françoise Férat

    Déchets retrouvés dans les espaces agricoles et incidences sur la santé animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  9. Question n° 23222 posée par Mme Claudine Thomas

    Accès aux prestations et services des ostéopathes animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  10. Question n° 22725 posée par M. Christian Bilhac

    Tutelle du conseil de l'ordre des vétérinaires sur les ostéopathes animaliers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation