Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 26679 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la drogue: suite réservé au rapport de la commission d'études

    Réponse du ministère : Santé

  2. Question n° 01904 posée par M. André Bohl

    CUMA développement

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 07621 posée par M. André Bohl

    Cotisations des fonctionnaires à l'UNEDIC

    Réponse du ministère : Fonction publique

  4. Question n° 10575 posée par M. André Bohl

    Subventions municipales aux associations de personnels communaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 11129 posée par M. André Bohl

    Compétitions de chiens de défense: fonctionnement des associations

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 14845 posée par M. André Bohl

    Pré-retraités exerçant des activités administratives à titre bénévole: versement des allocations

    Réponse du ministère : Emploi

  7. Question n° 01004 posée par M. André Bohl

    Lutte contre la pauvreté

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  8. Question n° 14750 posée par M. André Bohl

    Prolongation des contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Travail

  9. Question n° 20695 posée par M. André Bohl

    Port de la ceinture de sécurité aux places arrière de véhicules et clubs sportifs

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

  10. Question n° 00318 posée par M. André Bohl

    Situation de l'association Carrefour de Metz

    Réponse du ministère : Affaires sociales