Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 00041 posée par M. Paul Jargot

    Situation de l'industrie papetière

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 29072 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Entreprises du secteur forestier: situation de l'emploi et revenus

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 29078 posée par M. René Tinant

    Réaménagement des forêts des collectivités publiques: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 32474 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Diffusion des emplois du bois: montant de la subvention

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 00614 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Bucherons forestiers: création d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 11672 posée par M. René Tinant

    Centres régionaux de la propriété forestière: fonctionnement

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00519 posée par M. Maurice Blin

    Réforme des services extérieurs et suppressions d'emplois à l'ONF

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 01635 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    ONF: suppression d'emplois

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 23923 posée par M. Pierre Laffitte

    Conséquences de la réforme de la taxe alimentant le Fonds forestier national

    Réponse du ministère : Agriculture

  10. Question n° 03130 posée par M. Philippe Richert

    Reconduction de la convention autorisant l'ONF à recruter dans le cadre de contrats emploi-solidarité

    Réponse du ministère : Agriculture