Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26927 posée par M. Raymond Bouvier

    Substitution d'un CAP agricole à l'actuel brevet d'apprentissage agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 02280 posée par M. Raymond Bouvier

    Politique de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 28016 posée par M. Raymond Bouvier

    Taxe sur les produits des exploitations forestières: publication de l'arrêté

    Réponse du ministère : Agriculture

  4. Question n° 31999 posée par M. Raymond Bouvier

    Office national des forêts: situation du personnel administratif

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 33207 posée par M. Raymond Bouvier

    Plantations: exonération d'impôt foncier

    Réponse du ministère : Budget

  6. Question n° 00302 posée par M. Raymond Bouvier

    Coupes et travaux de forêt: bilan d'une expérience

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 02708 posée par M. Raymond Bouvier

    Nouveaux modèles de sylviculture: bilan d'étude

    Réponse du ministère : Agriculture

  8. Question n° 02711 posée par M. Raymond Bouvier

    Forêt française: mise en valeur

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 03723 posée par M. Raymond Bouvier

    Transformation du bois dans les Alpes du Nord : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Environnement

  10. Question n° 03726 posée par M. Raymond Bouvier

    Equipement des exploitations forestières : bilan d'étude

    Réponse du ministère : Recherche