Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 16043 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation du parc national forestier de Sevran-Livry

    Réponse du ministère : Environnement

  2. Question n° 03797 posée par M. Philippe Marini

    Création d'un parc naturel régional dans le département de l'Oise

    Réponse du ministère : Environnement

  3. Question n° 20038 posée par M. Gérard Larcher

    Classement en site écologique d'intérêt national du massif forestier de Rambouillet (Yvelines)

    Réponse du ministère : Environnement

  4. Question n° 02665 posée par M. Edouard Le Jeune

    Parcs nationaux: rôle de l'agriculture et de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture