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120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
106 questions
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Question n° 00057 posée par M. Jean Cluzel
Politique en matière d'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 26574 posée par M. Guy Robert
Identification pérenne des bovins: généralisation
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27237 posée par M. René Touzet
Politique de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 27287 posée par M. Paul Jargot
Elevage ovin et bovin: diminution des aides de l'Etat
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28704 posée par M. Hubert D'Andigne
Prix de la viande bovine: montants compensatoires
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 28757 posée par M. Charles Durand
Cessation totale ou partielle d'élevage bovin: assujettissement à la TVA
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 29003 posée par M. Jean Cluzel
Elevage bovin: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 29422 posée par M. Michel Moreigne
Cours des bovins: effondrement
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 30273 posée par M. Francis Palmero
Alpes-Maritimes: brucellose bovine et caprine
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 30933 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production nationale de viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture