Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

  1. Question n° 26254 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 28821 posée par M. Claude Fuzier

    Viande hachée: réglementation

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 32792 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de la viande de boeuf et de porc au détail: conclusions d'une étude

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 33054 posée par M. Claude Fuzier

    Contrôle de la qualité des conserves de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

  5. Question n° 35084 posée par M. Francis Palmero

    "Veaux aux hormones": protection du consommateur

    Réponse du ministère : Agriculture

  6. Question n° 00162 posée par M. Paul Robert

    Situation des producteurs de veau de boucherie

    Réponse du ministère : Agriculture

  7. Question n° 00606 posée par M. Claude Fuzier

    Vente de viande de mulet: origine

    Réponse du ministère : Économie

  8. Question n° 00715 posée par M. Louis Souvet

    Eleveurs de veaux du Doubs: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

  9. Question n° 01165 posée par M. Claude Fuzier

    Rôtis de porc cuits: information des consommateurs

    Réponse du ministère : Consommation

  10. Question n° 02737 posée par M. Raymond Soucaret

    Baisse du marché de la viande

    Réponse du ministère : Agriculture